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Capacités affaiblies : principes et application, 3e éditionDate de sortie December 31, 2017Cet ouvrage présente les grands principes applicables aux infractions liées à la conduite, à la garde et au contrôle d'un véhicule à moteur avec les capacités affaiblies. Cette nouvelle édition intègre tous les développements jurisprudentiels et législatifs pertinents survenus depuis la parution de la deuxième édition en 2009.Éditeur LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9782893667256En stock200,00 $ -
JurisClasseur Québec - Contrats nommés II**Cette publication est imprimée sur demande – svp, prévoyez un possible délai dans le traitement et d'expédition.**
L'ouvrage Contrats nommés II constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet. On y traite de façon exhaustive du contrat d'entreprise ou de service, du mandat, du contrat de société et d'association, du prêt et de l'assurance terrestre.Éditeur LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9780433465720En stock310,00 $ -
Thema - Sociétés de personnes, associations et publicité légale des entreprisesDate de sortie November 24, 2017La collection Thema est composée d'ouvrages reliés regroupant un ensemble de fascicules tirés d'autres collections du JurisClasseur Québec. Lorsque cela est utile, les textes législatifs et règlementaires pertinents, des formulaires pratiques, des listes de vérification ou d'autres textes similaires viennent compléter les ouvrages de cette collection.Éditeur LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9780433496069En stock95,00 $ -
JurisClasseur Québec - Biens et publicité des droits**Cette publication est imprimée sur demande – svp, prévoyez un possible délai dans le traitement et d'expédition.**
L'ouvrage Biens et publicité des droits constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet. On y traite notamment des dispositions contenues dans le Livre IV - Des Biens - du Code civil du Québec.Éditeur LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9780433460725En stock310,00 $ -
Le droit de marque : une approche fonctionnelle dans l'économie globale et numériqueDate de sortie November 24, 2017Les questions de marques et de propriété intellectuelle sont vitales pour les entreprises et se retrouvent régulièrement devant les tribunaux. Élaboré à partir d'une thèse de doctorat lui ayant valu la plus haute distinction de l'Université de Montréal, cet ouvrage du professeur Florian Martin-Bariteau dresse un portrait éclairant du droit de marque.Éditeur LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9780433496021En stock125,00 $ -
JurisClasseur Québec - Droit des sociétés**Cette publication est imprimée sur demande – svp, prévoyez un possible délai dans le traitement et d'expédition.**
L'ouvrage Droit des sociétés constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet. On y traite de façon exhaustive du droit des sociétés tel qu'il se pratique au Québec, selon la Loi sur les sociétés par actions du Québec et la Loi canadienne sur les sociétés par actions.Éditeur LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9780433460732En stock310,00 $ -
Les soins de fin de vie : repères éthiques, juridiques et sociétauxDate de sortie June 15, 2017Le présent ouvrage vise à présenter une série de repères de nature éthique, juridique et sociétale pour aider à mieux comprendre les tenants et aboutissants de la Loi concernant les soins de fin de vie adoptée au Québec en juin 2014 et entrée en vigueur en décembre 2015, ainsi que la Loi modifiant le Code criminel et apportant des modifications connexes à d'autres lois (aide médicale à mourir), adoptée et entrée en vigueur, au Canada, en juin 2016.Éditeur LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9780433483786En stock185,00 $ -
JurisClasseur Québec - Preuve et prescription**Cette publication est imprimée sur demande – svp, prévoyez un possible délai dans le traitement et d'expédition.**
L'ouvrage Preuve et prescription constitue une référence incontournable et une source essentielle sur ces deux sujets, tel que circonscrits notamment par les livres septième et huitième du Code civil du Québec ainsi que par le Code de procédure civile du Québec.Éditeur LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9780433460718En stock310,00 $ -
Thema - Loi sur le système de justice pénale pour les adolescentsDate de sortie March 31, 2017La collection Thema est composée d'ouvrages reliés regroupant un ensemble de fascicules tirés d'autres collections du JurisClasseur Québec. Lorsque cela est utile, les textes législatifs et règlementaires pertinents, des formulaires pratiques, des listes de vérification ou d'autres textes similaires viennent compléter les ouvrages de cette collection.Éditeur LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9780433492757En stock50,00 $ -
JurisClasseur Québec - Droit international privé**Cette publication est imprimée sur demande – svp, prévoyez un possible délai dans le traitement et d'expédition.**
L'ouvrage Droit international privé constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet. On y traite de façon exhaustive l'ensemble des règles du Livre X du Code civil du Québec.Éditeur LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9780433467755En stock310,00 $