Lexis Nexis Le droit de marque : une approche fonctionnelle dans l'économie globale et numérique
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Détails des produits
- Un contenu fouillé et complet : l'auteur traite autant la doctrine, la jurisprudence et la législation
- Une explication de la distinction entre les notions de marque, de brand, de propriété intellectuelle et du recours en passing off
- Un historique comparatif du droit de marque tant en common law britannique et américaine qu'en droit civil français et en droit européen
- Une analyse éclairante des diverses fonctions de la marque sous l'angle notamment de la notion d'intérêt public
- Un tour d'horizon de ce qu'est la marque : est-elle une chose in action, un droit de propriété?
- Un ouvrage résolument d'actualité, traitant entre autres des nouveaux champs du droit de marque et de la récente décision de la Cour fédérale dans l'affaire Cooperstock
Le droit de marque saura être utile notamment aux praticiens voulant approfondir leurs connaissances et bâtir un argumentaire solide, aux juristes travaillant en contentieux, ainsi qu'aux étudiants et aux professeurs en propriété intellectuelle. Sa prose accessible et son contenu détaillé en font un incontournable auprès de toutes les bibliothèques.
Table des matières
Télécharger la table des matièresPartie I - Origine
Chapitre 1 - Histoire des marques
Chapitre 2 - Histoire des droits de marquePartie II - Rationalité
Chapitre 3 - Fonction d'origine
Chapitre 4 - Fonction de qualité
Chapitre 5 - Fonction d'exclusivité
Chapitre 6 - Fonction de publicitéPartie III - Pratique
Chapitre 7 - Domaine du droit de marque
Chapitre 8 - Régime du droit de marque
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