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Droit des assurances
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Thema – Assurance de dommagesDate de sortie June 06, 2013Éditeur LexisNexis CanadaLangue De Publication FrenchISBN/ISSN 9780433475125En stock45,00 $
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Le contrat d'assurance de dommages et le contrat de réassurance : sujets choisisDate de sortie November 30, 2015La première partie de l'ouvrage porte sur le contrat d'assurance de dommages : aspects généraux, réalisation du risque et couverture en assurance de dommages, assurance de responsabilité, assurance de chantier et fardeau de preuve. La deuxième partie porte sur le contrat de réassurance et traite des notions, des principes et des ententes de réassurance. L'ouvrage s'adresse aux praticiens ainsi qu'à tous les intervenants en assurances de dommages.Éditeur LexisNexis CanadaLangue De Publication FrenchISBN/ISSN 9780433476603En stock115,00 $
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Thema - Assurance de personnes, 2e éditionDate de sortie August 01, 2018
Le présent volume est constitué de quatre fascicules tirés de l'ouvrage Contrats nommés II, publié dans la collection « Droit civil » du JurisClasseur Québec. Il porte sur les principes généraux du droit des assurances, sur le contenu, la prise d'effet et l'exécution du contrat d'assurance et aborde en détails la nature, les conditions et les effets de la désignation d'un bénéficiaire et d'un titulaire subrogé. Cette deuxième édition fait état des développements survenus en la matière depuis la dernière édition parue en 2013.
Éditeur LexisNexis CanadaLangue De Publication FrenchISBN/ISSN 9780433496182En stock65,00 $ -
L'assurance de personnes au QuébecDate de sortie December 01, 2003Cet ouvrage reproduit tous les textes de lois et de règlements relatifs à L'assurance de personnes au Québec. Indispensable à tous les intervenants liés de près ou de loin au domaine, cette publication étudie chacun des aspects juridiques et les différentes règles particulières du droit des assurances.Éditeur LexisNexis CanadaLangue De Publication FrenchISBN/ISSN 9782893660097En stock1.870,00 $
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Le droit des assurances dans les provinces de common lawDate de sortie December 31, 2006Cet ouvrage regroupe les lois fédérales, provinciales et territoriales, les principes de common law et les coutumes.Éditeur LexisNexis CanadaLangue De Publication FrenchISBN/ISSN 9780433452126En stock75,00 $
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Les représentants en assurance - pouvoirs de représentation et obligationsDate de sortie September 30, 2007Voici votre guide pour mieux comprendre et évaluer le statut juridique des représentants en assurance et leurs principales obligations.Éditeur LexisNexis CanadaLangue De Publication FrenchISBN/ISSN 9780433454984En stock40,00 $
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JurisClasseur Québec - Droit bancaireDate de sortie December 11, 2014L'ouvrage Droit bancaire constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet. On y traite de façon exhaustive du régime juridique du droit bancaire, des instruments de paiement et de crédit, des comptes en banques ainsi que des crédits et sûretés bancaires.Éditeur LexisNexis CanadaLangue De Publication FrenchISBN/ISSN 9780433471134En stock260,00 $
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JurisClasseur Québec - Contrats nommés IIDate de sortie January 31, 2012L'ouvrage Contrats nommés II constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet. On y traite de façon exhaustive du contrat d'entreprise ou de service, du mandat, du contrat de société et d'association, du prêt et de l'assurance terrestre.Éditeur LexisNexis CanadaLangue De Publication FrenchISBN/ISSN 9780433465720En stock260,00 $
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Commentaires sur le droit des assurances – Textes législatifs et réglementaires, 3e éditionDate de sortie August 31, 2017Cet ouvrage exhaustif, qui s'adresse à tous les acteurs du domaine de l'assurance, réunit une équipe d'auteurs exceptionnels qui, par leurs commentaires, facilitent la compréhension du droit de l'assurance. Les lois et les règlements constituant le cadre normatif du droit des assurances au Québec se retrouvent également dans l'ouvrage.Éditeur LexisNexis CanadaLangue De Publication FrenchISBN/ISSN 9780433477389En stock110,00 $
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Canadian Insurance Law Reporter – NewsletterDate de sortie December 01, 2003The Canadian Insurance Law Reporter Newsletter summarizes provincial and federal court decisions on the topics of insurance and torts.Éditeur LexisNexis CanadaLangue De Publication EnglishISBN/ISSN 9780433480174En stock510,00 $