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Le droit des assurances dans les provinces de common law, 2e éditionDate de sortie June 16, 2020Le droit des assurances au Canada est un amalgame de lois fédérales, provinciales et territoriales, de règlements, de principes de common law et de coutumes. Cet ouvrage offre une analyse détaillée de ce cadre réglementaire en constante évolution. Rédigé en français dans une perspective de common law, son but est de rendre le droit des assurances accessible aux nombreux francophones et francophiles qui étudient et pratiquent le droit dans une juridiction autre que le Québec et d’offrir une base de comparaison aux juristes de tradition civiliste qui oeuvrent dans ce domaine.Éditeur LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9780433503972En stock185,00 $ -
Relations de travail**Cette publication est imprimée sur demande – svp, prévoyez un possible délai dans le traitement et d'expédition.**
Le produit d'abonnement Relations de travail expose les principes fondamentaux sur les relations du travail au Québec, et présente de façon pratique des analyses, des formulaires, la législation ainsi que la jurisprudence. Veuillez noter que ce contenu est disponible sur Quicklaw dans la section Droit du travail. Si vous avez des questions, n'hésitez pas à communiquer avec un représentant.Éditeur LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9782893660288En stock2.964,00 $ -
Guide sur les régimes de retraite et les avantages sociaux au Québec, 5e éditionDate de sortie April 27, 2020Ce guide présente tout ce qu’il y a à connaître à propos des régimes de retraite au Québec. Il se veut être une source d’information simple et pratique sur l’éventail de programmes de retraite et d’avantages sociaux. Ce livre est un incontournable pour les praticiens en droit du travail, en droit familial ou en entreprise ainsi que les comptables, les administrateurs agréés et les étudiants en droit.Éditeur LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9780433495918En stock185,00 $ -
JurisClasseur Québec - Droit bancaire**Cette publication est imprimée sur demande – svp, prévoyez un possible délai dans le traitement et d'expédition.**
L'ouvrage Droit bancaire constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet. On y traite de façon exhaustive du régime juridique du droit bancaire, des instruments de paiement et de crédit, des comptes en banques ainsi que des crédits et sûretés bancaires.Éditeur LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9780433471134En stock310,00 $ -
Thema – Le financement du régime québécois de la santé et de la sécurité du travail, 2e éditionDate de sortie July 23, 2019Le présent volume est constitué de trois fascicules tirés de l'ouvrage Santé et sécurité du travail, publié dans la collection « Droit du travail » du JurisClasseur Québec. Il traite des différents aspects du financement du régime de la santé et de la sécurité du travail au Québec. On y aborde d’abord les principes généraux, notamment les régimes de tarification, la reconsidération des décisions en matière de financement, le paiement de la cotisation et son recouvrement. Y sont également détaillés les règles de classification des employeurs pour fins de financement et les principes d’imputation des coûts reliés aux lésions professionnelles. Cette deuxième édition fait état des nombreux développements jurisprudentiels survenus en la matière depuis la dernière édition parue en 2012.Éditeur LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9780433500179En stock95,00 $ -
JurisClasseur Québec - Successions et libéralités**Cette publication est imprimée sur demande – svp, prévoyez un possible délai dans le traitement et d'expédition.**
L'ouvrage Successions et libéralités constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet. On y traite de façon exhaustive de toutes les questions relatives au droit des successions et des libéralités, notamment de la dévolution légale, du testament, des legs, de la liquidation successorale et du partage de l'actif, des formalités fiscales, du droit international privé de même que des donations.Éditeur LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9780433465812En stock310,00 $ -
Guide sur le partage de la société d'acquêts, 3e éditionDate de sortie April 30, 2019Ce livre présente tout ce qu’il y a à connaître à propos du régime de la société d’acquêts et les impacts de son partage. Il s’agit d’un guide pratique conçu pour guider le lecteur étape par étape. Les principes de droit sont appuyés par les dispositions législatives pertinentes, la jurisprudence applicable et des exemples pratiques. Ce livre est un incontournable pour les praticiens en droit de la famille et les étudiants en droit.Éditeur LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9780433500148En stock155,00 $ -
JurisClasseur Québec - Valeurs mobilières**Cette publication est imprimée sur demande – svp, prévoyez un possible délai dans le traitement et d'expédition.**
L'ouvrage Valeurs mobilières constitue une source essentielle sur le droit des valeurs mobilières. Proposant une étude approfondie de l'ensemble des régimes réglementaires, l'ouvrage s'impose comme une référence incontournable sur l'encadrement du secteur des valeurs mobilières au Québec.Éditeur LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9780433466239En stock310,00 $ -
Thema – Action collective, 2e éditionDate de sortie January 30, 2019Le présent volume est constitué de quatre fascicules tirés de l'ouvrage Procédure civile II, publié dans la collection « Droit civil » du JurisClasseur Québec. Il traite des différents aspects de l’action collective, dont sa nature et ses caractéristiques, les parties impliquées, le tribunal compétent, les règles de preuve et procédure s’appliquant à celle-ci, le jugement et les mesures d’exécution. On y aborde également en détails l’autorisation d’exercer une action collective et la transaction d’action collective. Cette deuxième édition fait état des nombreux développements survenus en la matière depuis la dernière édition parue en 2012.
Éditeur LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9780433496175En stock95,00 $ -
JurisClasseur Québec - Obligations**Cette publication est imprimée sur demande – svp, prévoyez un possible délai dans le traitement et d'expédition.**
L'ouvrage Obligations constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet. On y traite de façon exhaustive du droit des obligations, c'est-à-dire des rapports économiques, ou transposés en facteurs économiques, reliant deux personnes, qu'elles soient physiques, morales ou de droit public.Éditeur LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9780433499947En stock310,00 $