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Le droit des ressources naturelles et de l'énergie

Les développements et les annonces en matière d'hydrocarbures, des ressources naturelles, des mines, de l'énergie et du climat font régulièrement les manchettes. Le droit des ressources naturelles et de l'énergie est un ouvrage complet qui traite de façon à la fois exhaustive et accessible de ces questions d'actualité.
Langue De Publication: French
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ISBN/ISSN: 9780433496038

Détails des produits

Regroupant un éventail de contributions de la part de chercheurs, professeurs et avocats chevronnés, ce recueil de texte comprend notamment :
  • Une vue d'ensemble des différents enjeux en matière environnementale au Québec.
  • Des exemples clairs et pertinents tirés de l'actualité et de la jurisprudence.
  • Des points de vue aussi riches que diversifiés sur le développement des ressources naturelles et minières, et les responsabilités qui en découlent.
  • Une analyse des principaux problèmes juridiques qui se posent présentement dans ces domaines, ainsi que des pistes de solution proposées.
  • Une étude du droit des ressources naturelles et de l'énergie conjugué avec le droit autochtone, notamment les droits ancestraux et les ententes avec le gouvernement et les promoteurs privés.

Rédigé dans un langage clair, cet ouvrage sera un atout pour les praticiens, les avocats en contentieux d'entreprise, les chercheurs et les professeurs, et ce, dans les domaines juridique, minier, de l'environnement, des relations avec les Autochtones et du développement des ressources naturelles.

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Table des matières

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Enjeux et perspectives du secteur énergétique

La transition énergétique au Québec : prospérer dans la sobriété (Pierre-Olivier PINEAU)

La Loi concernant la mise en oeuvre de la politique énergétique 2030 : fonctions, pouvoirs, omissions et déceptions… (André TURMEL, Delphine PITTET et Claudie FRÉCHETTE)

À propos du « test climat » de la nouvelle Loi sur la qualité de l'environnement (Géraud DE LASSUS SAINT-GENIÈS)

Les enjeux économiques des hydrocarbures (Patrick GONZÁLEZ)

Le développement des hydrocarbures face à la fragmentation des juridictions dans le golfe du Saint-Laurent (Hugo TREMBLAY)

Le projet de loi no 49 et la responsabilité civile en cas de déversement d'hydrocarbures extracôtiers dans le golfe du Saint-Laurent (Stéphanie ROY)


Enjeux et perspectives du secteur minier

Analyse de la perception des Québécois sur le développement des ressources minérales (Michel MALO, Frédéric MALO, Karine BÉDARD, Roxane LAVOIE et Christine RIVARD)

L'Indice du risque social dans le secteur minier (Kristina Maud BERGERON et Christophe KROLIK)

Régime minier et droits ancestraux : une conciliation encore difficile (Jean-Paul LACASSE)

Ententes et mésententes entre les peuples autochtones et l'industrie extractive au Québec : aux confins du droit public et du droit privé (Ghislain OTIS)

La mise en oeuvre des ententes entre les promoteurs de projets miniers et les communautés autochtones – tendances et meilleures pratiques (Jean M. GAGNÉ et Emilie BUNDOCK)