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Thema – Les procès criminels : Modes et procéduresDate de sortie October 05, 2023Le présent volume est constitué de trois fascicules tirés de l’ouvrage Preuve et procédure pénales, publié dans la collection « Droit pénal » du JurisClasseur Québec. Il traite de façon détaillée des règles relatives aux procès criminels. Plus particulièrement, il aborde en détails les règles concernant les modes et procédures des procès criminels, soit le procès par voie de procédure sommaire, le procès devant juge seul ainsi que le procès devant jury.Éditeur LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9780433525110En stock70,00 $ -
Droit de l'eau : Douze principes pour une stratégie pancanadienne de l’eauDate de sortie September 28, 2023Les enjeux canadiens de l’eau se multiplient et leurs impacts s’aggravent. Cet ouvrage propose douze principes visant à poser les pierres fondatrices d’un régime juridique de l’eau adapté aux réalités de l’environnement social et naturel en présence.Éditeur LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9780433517894En stock120,00 $ -
LegisPratique – Code de procédure civile annoté 2023-2024Date de sortie September 29, 2023Le LegisPratique – Code de procédure civile annoté a été préparé par des éminents praticiens et praticiennes pour qui la procédure civile n’a plus de secrets. Il a été spécialement conçu à l’intention de leurs confrères et consoeurs qui pratiquent le droit civil. Cet ouvrage est un outil indispensable afin de connaître les plus récents développements en la matière.Éditeur LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9780433528272En stock132,00 $ -
Procédure pénaleDate de sortie August 17, 2023Fruit d’une collaboration entre universitaires et praticiens, cet ouvrage de procédure pénale a pour double mission de servir à l’enseignement collégial et universitaire, mais aussi d’ouvrage de référence pour les juristes de tous horizons. Ils ont emprunté une perspective chronologique de la procédure pénale afin de contextualiser et de rendre plus lisibles les nombreuses règles et concepts que ce domaine du droit affectionne.Éditeur LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9780433517924En stock150,00 $ -
Code criminel et lois connexes annotés, édition 2024 (Volume 1) + Guide du praticien (Volume 2) + Livre électroniqueDate de sortie August 10, 2023Conçu pour faciliter vos recherches, vous faire épargner du temps et vous informer de l’état actuel du droit, le Code criminel Dubois Schneider est l’ouvrage par excellence en droit criminel au Québec depuis maintenant plus de 40 ans. Ce Code s’adresse à tout professionnel soucieux de posséder une information fiable, pratique et à jour. Rédigé par deux criminalistes de renom, cet ouvrage incontournable dans le domaine vous donne accès à toute l’expertise de ces auteurs chevronnés.Éditeur LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9780433525257En stock165,00 $ -
La responsabilité civile judiciaireDate de sortie June 19, 2023Cet ouvrage pratique traite en détails de la responsabilité civile judiciaire en présentant l’abus de procédure, les questions de proportionnalité et de coopération, les mesures préventives et dissuasives.Éditeur LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9780433526803En stock140,00 $ -
Ressources naturelles et énergie en droit québécoisDate de sortie June 20, 2023Ressources naturelles et énergie en droit québécois offre une présentation détaillée du droit applicable aux ressources renouvelables, non-renouvelables et énergétiques au Québec. Des experts présentent l’encadrement juridique et le fonctionnement des principaux mécanismes dans des chapitres synthétiques et pédagogiques. Les thèmes portent sur le droit applicable aux forêts, les mines, les hydrocarbures, les droits autochtones, l’efficacité énergétique et l’électricité. Ressources naturelles et énergie en droit québécois constitue un outil de référence pour les praticiens et universitaires recherchant des connaissances dans ces domaines essentiels.Éditeur LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9780433527374En stock135,00 $ -
Congédiement sans cause juste et suffisanteDate de sortie May 16, 2023Au Québec, les salariés sont protégés contre un congédiement sans cause juste et suffisante depuis près de 45 ans. L’article 124 de la Loi sur les normes du travail a engendré de nombreuses décisions et des jugements d’importance. Les enjeux juridiques qui y sont reliés sont souvent multiples et complexes.
Un congédiement peut avoir un impact important sur tous les acteurs d’un milieu de travail : employeurs, gestionnaires, salariés, syndicats, etc. En effet, les conséquences juridiques, sociales et économiques d’un congédiement peuvent être grandes pour tous ces acteurs. Plus ces acteurs en connaîtront sur le sujet, mieux ils sauront se gouverner pour construire leur dossier et se défendre ou, selon le cas, accepter une décision. Pour toutes ces raisons, l’auteur a jugé utile de regrouper, en un seul ouvrage, la jurisprudence pertinente sur certaines notions clés de ce domaine.
Éditeur LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9780433524915En stock95,00 $ -
Harcèlement psychologique en milieu de travail : notions et recours, 2e éditionDate de sortie January 26, 2023Les dispositions sur le harcèlement psychologique ont eu de grandes répercussions pour les acteurs du droit du travail (gestionnaires, salariés, syndicats). Nous vous présentons en une publication synthèse l’ensemble des règles juridiques applicables et la jurisprudence pertinente qui en découle.Éditeur LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9780433524939En stock85,00 $ -
JurisClasseur Québec - Collection Droit pénal**Cette publication est imprimée sur demande – svp, prévoyez un possible délai dans le traitement et d'expédition.**
JurisClasseur Québec - Collection Droit pénal - 2 volumesÉditeur LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9780433460961En stock480,00 $