Lexis Nexis Procédure pénale
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Détails des produits
Fruit d’une collaboration entre universitaires et praticiens, cet ouvrage de procédure pénale a pour double mission de servir à l’enseignement collégial et universitaire, mais aussi d’ouvrage de référence pour les juristes de tous horizons. Pour accomplir ces objectifs, les auteurs adoptent une approche pédagogique qui se traduit notamment par l’emploi de schémas conceptuels facilitant l’apprentissage des notions les plus complexes. Cet ouvrage, divisé en dix-huit chapitres, emprunte une perspective chronologique de la procédure pénale afin de contextualiser et de rendre plus lisibles les règles et concepts, parfois complexes, qui pigmentent ce pan du droit pénal. Il commence par des chapitres introductifs qui explorent certaines notions fondamentales et présente les principaux acteurs de la procédure pénale. Il s’intéresse, ensuite, à la phase d’enquête, aux étapes judiciaires qui précèdent le procès, au procès et, enfin, aux voies de recours. À la fin de certains chapitres, il offre aussi plusieurs bibliographies thématiques qui peuvent servir de tremplin aux recherches du lecteur.
Table des matières
Dédicace
Avant-Propos
À propos des auteurs
Chapitre 1 : Notions fondamentales
Chapitre 2 : Procédure pénale
Chapitre 3 : Particulier
Chapitre 4 : État
Chapitre 5 : Détention, interception et arrestation
Chapitre 6 : Fouilles, perquisition et saisies
Chapitre 7 : Interrogatoire
Chapitre 8 : Dénonciation et pré-enquête
Chapitre 9 : Comparution, communication de la preuve, mise en liberté, choix de procès et plaidoyers
Chapitre 10 : Enquête préliminaire
Chapitre 11 : Négociation de plaidoyer
Chapitre 12 : Compétence territoriale
Chapitre 13 : Documents d’accusation
Chapitre 14 : Requête préliminaire
Chapitre 15 : Procès sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire
Chapitre 16 : Procès par mise en accusation
Chapitre 17 : Audience de détermination de la peine
Chapitre 18 : Appel et recours postérieurs au jugement final
Index Analytique
