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Procédure pénale

Fruit d’une collaboration entre universitaires et praticiens, cet ouvrage de procédure pénale a pour double mission de servir à l’enseignement collégial et universitaire, mais aussi d’ouvrage de référence pour les juristes de tous horizons. Ils ont emprunté une perspective chronologique de la procédure pénale afin de contextualiser et de rendre plus lisibles les nombreuses règles et concepts que ce domaine du droit affectionne.
Langue De Publication: French
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175,00 $
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Couverture souple | 1 262 pages

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Publié: 17 août 2023
ISBN/ISSN: 9780433517924

Détails des produits

Fruit d’une collaboration entre universitaires et praticiens, cet ouvrage de procédure pénale a pour double mission de servir à l’enseignement collégial et universitaire, mais aussi d’ouvrage de référence pour les juristes de tous horizons. Pour accomplir ces objectifs, les auteurs adoptent une approche pédagogique qui se traduit notamment par l’emploi de schémas conceptuels facilitant l’apprentissage des notions les plus complexes. Cet ouvrage, divisé en dix-huit chapitres, emprunte une perspective chronologique de la procédure pénale afin de contextualiser et de rendre plus lisibles les règles et concepts, parfois complexes, qui pigmentent ce pan du droit pénal. Il commence par des chapitres introductifs qui explorent certaines notions fondamentales et présente les principaux acteurs de la procédure pénale. Il s’intéresse, ensuite, à la phase d’enquête, aux étapes judiciaires qui précèdent le procès, au procès et, enfin, aux voies de recours. À la fin de certains chapitres, il offre aussi plusieurs bibliographies thématiques qui peuvent servir de tremplin aux recherches du lecteur.

 

Auteurs à la une

Table des matières

Dédicace 

Avant-Propos

À propos des auteurs

Chapitre 1 : Notions fondamentales

Chapitre 2 : Procédure pénale

Chapitre 3 : Particulier

Chapitre 4 : État

Chapitre 5 : Détention, interception et arrestation

Chapitre 6 : Fouilles, perquisition et saisies

Chapitre 7 : Interrogatoire

Chapitre 8 : Dénonciation et pré-enquête

Chapitre 9 : Comparution, communication de la preuve, mise en liberté, choix de procès et plaidoyers

Chapitre 10 : Enquête préliminaire

Chapitre 11 : Négociation de plaidoyer

Chapitre 12 : Compétence territoriale

Chapitre 13 : Documents d’accusation

Chapitre 14 : Requête préliminaire

Chapitre 15 : Procès sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire

Chapitre 16 : Procès par mise en accusation

Chapitre 17 : Audience de détermination de la peine

Chapitre 18 : Appel et recours postérieurs au jugement final

Index Analytique