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Thema - Loi sur le système de justice pénale pour les adolescentsRelease date March 31, 2017La collection Thema est composée d'ouvrages reliés regroupant un ensemble de fascicules tirés d'autres collections du JurisClasseur Québec. Lorsque cela est utile, les textes législatifs et règlementaires pertinents, des formulaires pratiques, des listes de vérification ou d'autres textes similaires viennent compléter les ouvrages de cette collection.Publisher LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9780433492757In Stock$50.00
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Thema – Détermination de la peine, 2e éditionRelease date November 24, 2021Le présent volume est constitué de quatre fascicules tirés de l’ouvrage Droit pénal général, publié dans la collection « Droit pénal » du JurisClasseur Québec. Il traite de façon détaillée des règles relatives à la détermination de la peine. Plus particulièrement, il aborde en détails les principes, l’éventail des peines, les ordonnances particulières visant la personne ainsi que la preuve et la procédure. Cette nouvelle édition inclut les plus récentes mises à jour législatives et les derniers développements jurisprudentiels.Publisher LexisNexis CanadaISBN/ISSN 9780433517733In Stock$105.00