Commentaires sur le droit des assurances – Textes législatifs et réglementaires, 3e édition révisée

M^e Sébastien Lanctôt est professeur agrégé à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke et avocat au Barreau du Québec. Il enseigne et poursuit ses recherches en droit civil, principalement dans le domaine du droit des assurances, de la responsabilité civile et de la théorie générale des obligations. À titre d’avocat, il a principalement œuvré en litige civil et commercial, particulièrement dans le domaine du droit des assurances (assurances de dommages et assurances de personnes). Il est diplômé, pour son baccalauréat, de l’Université de Montréal (LL.B.). Il détient une maîtrise en droit civil (LL.M.), une maîtrise en common law (LL.M.) et un doctorat en droit civil (D.C.L.). Auteur de nombreux articles en droit des assurances et en droit des obligations, il a publié chez LexisNexis un ouvrage intitulé Les représentants en assurance : pouvoirs de représentation et obligations (2007), ainsi qu’un ouvrage collectif intitulé Commentaires sur le droit des assurances et textes législatifs et réglementaires (2008), qu’il a codirigé avec M^e Paul A. Melançon. La deuxième édition de cet ouvrage a vu le jour au mois d’août 2011. Il est également l’auteur, avec le professeur Didier Lluelles, de la 6^e édition du manuel Droit des assurances. Décisions commentées et textes normatifs, publié aux Éditions Thémis en 2014. Il agit régulièrement à titre de conférencier pour plusieurs organisations. Les sujets de ses conférences épousent un large spectre, traitant notamment de questions relatives au droit des assurances, à la théorie générale des obligations, à la responsabilité civile, à la gestion des risques et à l’impact des nouveaux risques dans le domaine de l’assurance. Certains des textes de ses conférences ont été publiés chez différents éditeurs. M^e Lanctôt agit à titre de consultant et de conseiller éditorial, il a présidé des groupes de travail dans le domaine de l’assurance et a siégé au sein d’un groupe de travail en assurance-vie et génétique, chargé d’étudier la question de l’éventuelle accessibilité des assureurs à l’information génétique.

Me Paul A. Melançon est diplômé de l'Université de Montréal (LL.L., 1971). Avocat au Barreau du Québec (1972), il est associé principal de l'étude Lapointe, Rosenstein, Marchand, Melançon, S.e.n.c.r.l. et pratique principalement dans le domaine du droit des assurances (assurances de biens et de responsabilité). Il a notamment été appelé à participer à la rédaction de polices d'assurance et à examiner des questions reliées à l'interprétation de traités de réassurance. Il possède une vaste expérience devant les tribunaux, ayant eu l'occasion de plaider à plusieurs reprises devant les tribunaux civils de première instance et d'appel ainsi que devant la Cour suprême du Canada. Il a enseigné à l'École de formation professionnelle du Barreau du Québec en 1981 et 1982. Chroniqueur pour la revue Les Experts en 1987 et 1988, il est également l'auteur de quelques chroniques en assurance publiées dans la Revue du Barreau. Il a également donné plusieurs conférences sur des sujets variés en assurance et en droit civil général. Il a siégé de 1994 à 1999 comme membre du Comité de discipline du Barreau du Québec et a agi comme membre du Comité d'arbitrage de comptes du Barreau du Québec. Il a aussiété membre du Comité de la section « Assurance et de litiges civils » de l'Association du Barreau canadien.

L'Honorable Geneviève Cotnam est juge à la Cour du Québec depuis le 17 août 2016. Avant sa nomination elle était associée au sein du cabinet Stein Monast S.e.n.c.r.l., où elle oeuvrait principalement en responsabilité civile, en responsabilité des institutions financières, en responsabilité professionnelle et en assurances de dommages et de personnes. Parallèlement à sa pratique, Mme la juge Cotnam a enseigné à l'École du Barreau et est toujours chargée de cours à l'Université Laval. Elle a également rédigé plusieurs textes et prononcé de nombreuses conférences en matière de responsabilité civile ou de droit des assurances. Elle a siégé sur divers comités du Barreau et a participé aux travaux du Groupe de travail sur la protection des épargnants et des investisseurs.

Me Maria De Michele a étudié à l'Université McGill où elle a complété son B.C.L. en droit civil en 1983 et son LL.B. en common law en 1984. Membre du Barreau du Québec depuis 1985, elle a oeuvré en pratique privée jusqu'en 2007, dans les domaines de l'assurance et de la responsabilité. Depuis 1994, elle s'est concentrée surtout sur la responsabilité de divers professionnels. En 1994-1995, elle a été élue présidente de l'Association des femmes d'assurance de Montréal. Elle est membre de l'Association du Barreau canadien et a siégé au Comité exécutif de la Section « Prévention et règlement des différents ». Elle a aussi agi à titre de médiateur en matière d'assurance. En septembre 2007, elle s'est jointe au Fonds d'assurance responsabilité professionnelle du Barreau du Québec où elle a occupé le poste de directeur du Service du contentieux. Elle a plaidé régulièrement devant les tribunaux et défendu les avocats et le Fonds d'assurance. En février 2016, elle a été nommée directrice générale du Fonds d'assurance.

Pr Patrice Deslauriers est détenteur de diplômes de premier et de deuxième cycles de l'Université de Montréal et d'un diplôme d'études approfondies (D.E.A.) de droit privé de l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I). Il est professeur titulaire à la Faculté de droit de l'Université de Montréal où il y enseigne depuis 1990. Il a aussi occupé la fonction de vice-doyen au développement académique. Depuis 2003, il est rédacteur adjoint de la Revue du Barreau Canadien. À l'Université de Montréal, il dispense notamment les enseignements suivants : la responsabilité civile, la théorie des obligations, la responsabilité des professionnels et le droit des assurances. Il a également été professeur invité aux Universités Paris XII (St-Maur), Paris II (Panthéon-Assas), Paris I (Panthéon-Sorbonne) et est chargé de cours à l'École du Barreau du Québec. Pr Deslauriers a participé en tant que conférencier à plusieurs colloques tant au Québec qu'à l'étranger. Avec Jean-Louis Baudouin et Benoît Moore, il est coauteur de la 8e édition du livre La responsabilité civile publiée en 2014 aux Éditions Yvon Blais, qui comporte deux volumes, les « Principes généraux » et la « Responsabilité professionnelle ». Il a également participé à la rédaction avec Nicholas Léger-Riopel de l'ouvrage Code de déontologie des médecins : édition annotée et commentée publié en 2015 aux Éditions Yvon Blais. Il a de plus rédigé plusieurs articles en responsabilité civile et en assurance et collabore chaque année à la mise à jour du livre « Responsabilité » de la Collection de droit de l'École du Barreau (vol. 4).

Me Jean-François Germain est avocat associé au sein du cabinet Gasco Goodhue St-Germain de Montréal. Diplômé de la faculté de droit de l'Université de Sherbrooke en 1995, il fut admis au Barreau du Québec l'année suivante. Me Germain concentre sa pratique dans divers domaines reliés au droit des assurances, plus particulièrement en responsabilité civile et professionnelle et autres litiges de construction. Il est impliqué dans divers comités relatifs à la profession et agit à l'occasion à titre de conférencier sur les matières qui l'occupent.

Me Gilbert A. Hourani est un associé du groupe du droit des assurances du cabinet Robinson Sheppard Shapiro. Ses principaux champs de pratique incluent le droit des assurances, le litige civil, la responsabilité du fabricant et la responsabilité professionnelle. Il a également acquis une expérience particulière dans les causes de fraudes et d'incendies criminels. Il agitfréquemment à titre de formateur auprès des différentes conférences spécialisées en droit des assurances et auprès de la Formation Permanente du Barreau du Québec.

Me Ann-Sophie Lamontagne a été admise au Barreau du Québec en 2014 et a oeuvré à titre de stagiaire, puis de recherchiste, à la Cour d'appel du Québec. Ce faisant, elle a acquis une expérience approfondie en matière de traitement de dossiers juridiques complexes et diversifiés. Impliquée de près dans de nombreux dossiers, elle se distingue par ses fortes habiletés en rédaction et la finesse de son analyse. Elle est également membre de l'Association des femmes d'assurance du Québec.

Pr Didier Lluelles, du Barreau de Montréal, est professeur titulaire à la Faculté de droit de l'Université de Montréal, où il enseigne depuis janvier 1977. Ses champs d'enseignement et de recherche couvrent essentiellement le droit des assurances et le droit des obligations. Il enseigne également à l'École du Barreau depuis 1995 dans le secteur « Civil II ». Il a été professeur invité aux Facultés de droit de Paris (1999), Poitiers (1989), Québec (Université Laval) (2001), UQÀM (1994), Ottawa (Section de droit civil) (1990-1994) et Sherbrooke (1986). Pr Lluelles est l'auteur, aux Éditions Thémis, entre autres, du Précis des assurances terrestres et coauteur, avec le professeur Sébastien Lanctôt, du casebook intitulé Droit des assurances. Décisions commentées et textes normatifs. Il est aussi l'auteur, avec Me Benoît Moore, du traité intitulé Droit des obligations, ouvrage de plus de 2 000 pages paru en septembre 2006. Pr Lluelles a aussi écrit bon nombre d'articles de revues. De 1981 à 1988, puis de 1996 à 2015, le professeur Lluelles a dirigé la Revue juridique Thémis de l'Université de Montréal. Sous sa direction, la Revue s'est classée, ces dernières années, au premier rang des revues juridiques d'expression française au Canada et au 3e rang mondial des revues autres que d'expression anglaise. Il a de plus, de 2004 à 2008, assumé la présidence de la Section de droit privé de la Faculté de droit de l'Université de Montréal. Il est le correspondant canadien du Centre d'arbitrage en réassurance et assurance (CÉFARÉA de Paris) et siège sur le Comité de direction scientifique du Centre de recherches en droit privé et comparé de l'Université McGill, ainsi que sur le Comité scientifique de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil. Pr Lluelles est, depuis 2004, membre de la Société royale du Canada et a reçu, en 1999, la Médaille du rayonnement culturel, « au titre des lettres françaises », décernée à Paris par la Renaissance française, association placée sous le haut patronage du président de la République. En avril 2011, le professeur Lluelles a été l'un des deux lauréats, au sein de sa faculté, du Concours Borden, Ladner, Gervais, visant à encadrer une étudiante de première année, dans le cadre d'un projet de recherche portant sur l'engagement d'honneur. En juin 2014, le professeur Lluelles a été nommé membre associé de l'Académie internationale de droit comparé. En avril 2015, il a été désigné « Professeur de l'année » par l'Association étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, recevant le prix André Morel d'excellence en enseignement. Au mois de juin 2016, Me Lluelles a été nommé membre du Conseil des Gouverneurs de la Fondation du Barreau du Québec pour un mandat de trois ans.

Me Aurélie Lompré détient un Diplôme d'Études Universitaires Générales (DEUG) et une Licence en droit de l'Université Paris II Panthéon-Assas (France) ainsi qu'une Maîtrise en droit de l'Université Laval. Me Lompré est membre du Barreau du Québec depuis 2004. Lors de la publication de la 2e édition de l'ouvrage, Me Lompré traitait de litiges civils et commerciaux et notamment en assurances. Depuis 2014, Me Lompré se consacre au droit fiscal et plus particulièrement au domaine des taxes à la consommation.