Lexis Nexis JurisClasseur Québec – Droit pénal général
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L'ouvrage Droit pénal général constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet. On y traite de façon exhaustive des éléments de l'infraction, des infractions accessoires et des modes de participation à l'infraction, des moyens de défense ainsi que de la détermination de la peine.
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Product description
Fruit de la collaboration d'une prestigieuse équipe d'auteurs, universitaires de haut niveau, praticiens chevronnés et jeunes auteurs au parcours exceptionnel, l'ouvrage Droit pénal général constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet.
On y traite de façon exhaustive des éléments de l'infraction, des infractions accessoires et des modes de participation à l'infraction, des moyens de défense ainsi que de la détermination de la peine.
L'ouvrage Droit pénal général est le premier de la collection Droit pénal du JurisClasseur Québec. Cette collection est dirigée par les professeurs Marie-Pierre Robert et Simon Roy.
- 197 $ par volume, avec engagement à s'abonner à tous les volumes de l'encyclopédie (26 volumes)
- 232,50 $ par volume, avec engagement à s'abonner à tous les volumes de la Collection Droit pénal (2 volumes)
- 290 $ par volume si acheté séparément
Volumes et mises à jour facturés au moment de la publication
(2 mises à jour par année, mises à jour facturées selon l'ampleur des modifications)
Veuillez communiquer avec le service à la clientèle pour vous abonner à la collection ou à l'encyclopédie complète
Table of contents
PARTIE I – INTRODUCTION GÉNÉRALE
Fascicule 1
Introduction au droit pénal général
Jean Turgeon
PARTIE II – ÉLÉMENTS DE L’INFRACTION
Fascicule 2
Élément matériel de l’infraction : actus reus
Amissi Melchiade Manirabona
Fascicule 3
Élément mental de l’infraction : mens rea subjective
Marie-Pierre Robert
Fascicule 4
Élément mental de l’infraction : mens rea objective
Marie-Eve Sylvestre et Manon Lapointe
Fascicule 5
Classification des infractions
Rachel Grondin
Fascicule 6
Liens entre l’actus reus et la mens rea, concomitance et déduction fondée sur le bon sens
Thierry Nadon
PARTIE III – INFRACTIONS ACCESSOIRES ET MODES DE PARTICIPATION À L’INFRACTION
Fascicule 7
Infractions accessoires
Pierre Rainville (à venir)
Fascicule 8
Modes de participation à l’infraction visant la personne physique
Pierre Rainville
Fascicule 9
Responsabilité de l’organisation
Jennifer A. Quaid
PARTIE IV – MOYENS DE DÉFENSE
Fascicule 10
Considérations préliminaires
Pierre Rainville (à venir)
Fascicule 11
Troubles mentaux
Alexandre Boucher
Fascicule 12
Automatisme
Lida Sara Nouraie et Nicholas St-Jacques
Fascicule 13
Intoxication
Simon Roy
Fascicule 14
Erreur
Ariane Gagnon-Rocque
Fascicule 15
Légitime défense, obéissance à la loi et correction des enfants
Christine Santerre
Fascicule 16
Nécessité, contrainte et impossibilité
Fannie Lafontaine
Fascicule 17
Provocation
Geneviève Beausoleil-Allard
Fascicule 18
Provocation policière
Dominique Bernier
Fascicule 19
Autres moyens de défense
Julie Vincent
PARTIE V – DÉTERMINATION DE LA PEINE
Fascicule 20
Principes
Julie Desrosiers et Hugues Parent
Fascicule 21
Éventail des peines
Alexandre Stylios
Fascicule 22
Ordonnances particulières visant la personne
Khalid M’Seffar
Fascicule 23
Preuve et procédure
Alexandre Stylios
