Lexis Nexis Ressources naturelles et énergie en droit québécois
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Product description
Les ressources naturelles et l’énergie sont essentielles au développement. Or, ces secteurs sont confrontés à d’importants défis tels que la protection de l’environnement, la transition énergétique et l’acceptabilité sociale. Le droit joue un rôle central dans la gestion de ces ressources et sa connaissance permet de comprendre précisément l’organisation des activités. Au Québec, ces domaines sont encadrés par des règles juridiques multiples, complexes et spécifiques. Pour la première fois, des experts ont réuni leur savoir afin d’intégrer dans cet ouvrage les principales normes applicables pour les praticiens, chercheurs et étudiants.
La première partie présente un portrait général de la matière, les normes sur l’exploitation des forêts publiques, la Loi sur les mines, le droit des hydrocarbures, l’encadrement de l’efficacité énergétique, et une synthèse du droit de l’électricité. La seconde partie traite des répercussions importantes de domaines du droit connexes avec une étude sur la consultation et l’accommodement des peuples autochtones, et une analyse des particularités de la fiscalité des ressources naturelles et de l’énergie.
Table of contents
Remerciements
Avant-Propos
Notices biographiques
Chapitre 1 : L’état, les ressources naturelles et l’énergie
Chapitre 2 : Régime juridique de l’exploitation des forêts publiques commerciales
Chapitre 3 : Droit minier
Chapitre 4 : Droit des hydrocarbures
Chapitre 5 : Droit de l’efficacité énergétique
Chapitre 6 : Droit de l’électricité au Québec
Chapitre 7 : Consultation et accommodement des peuples autochtones
Chapitre 8 : Fiscalité des ressources naturelles
