Lexis Nexis Le principe de proportionnalité procédurale
Le principe de proportionnalité est aujourd’hui présenté comme étant la « pierre d’assise » du système de justice civile moderne. Or, derrière un tel constat se cache une notion juridique faussement évidente, que l’on connaît si bien, mais que l’on perçoit si mal. Cet ouvrage vise à mieux délimiter le principe de proportionnalité procédurale en présentant successivement ses origines et ses caractères.
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Product description
Le principe de proportionnalité est aujourd’hui présenté comme étant la « pierre d’assise » du système de justice civile moderne. Or, derrière un tel constat se cache une notion juridique faussement évidente, que l’on connaît si bien, mais que l’on perçoit si mal. En effet, plus on s’approche de la proportionnalité, plus on la regarde scrupuleusement, plus on réalise toute la richesse – et toute la complexité – qui l’accompagne.
Cet ouvrage vise à mieux délimiter le principe de proportionnalité procédurale en présentant successivement ses origines et ses caractères.
Le principe de proportionnalité remonte ainsi à des millénaires avant notre ère et n’a cessé de gagner de l’importance dans de nombreux domaines de droit : c’est donc l’histoire d’un « succès en puissance ». Néanmoins, ce n’est qu’au milieu du XXe siècle, dans un contexte de crise de la justice civile et sous l’influence des théories utilitaristes, que la proportionnalité s’est développée en procédure civile (d’abord aux États-Unis, puis en Angleterre, pour ensuite percoler dans plusieurs autres juridictions, particulièrement au Canada). Aujourd’hui, au Québec, la proportionnalité est érigée en principe directeur de la procédure civile, qui porterait un véritable « effet système ». Cette réussite n’est toutefois pas unanime puisque d’autres pays civilistes, dont la France au premier plan, relèguent la proportionnalité à l’état de simple concept, à la croisée de nouveaux principes de gestion (qualité, efficacité, célérité, etc.).
Préface de Jean-Louis Baudoin.
Table of contents
PARTIE I – LES ORIGINES DE LA PROPORTIONNALITÉ PROCÉDURALE
Chapitre 1 – Les origines générales, le principe de proportionnalité en droit
1. La proportionnalité prémoderne, l’impulsion
2. La proportionnalité moderne, la réception
3. La proportionnalité post- moderne, la diffusion
4. Conclusion
Chapitre 2 – Les origines spécifiques, le principe de proportionnalité en procédure civile
1. Le diagnostic factuel en amont du principe de proportionnalité
2. Les traitements juridiques en aval du principe de proportionnalité
3. Conclusion
PARTIE II – LES CARACTÈRES DE LA PROPORTIONNALITÉ PROCÉDURALE
Chapitre 3 – Les caractères fixes, un regard québécois sur le principe de proportionnalité
1. Le cadre législatif du principe de proportionnalité
2. Le cadre jurisprudentiel du principe de proportionnalité
3. Le cadre culturel du principe de proportionnalité
4. Conclusion
Chapitre 4 – Les caractères fuyants, un regard français sur le concept de proportionnalité
1. Les valeurs apparentées à la proportionnalité procédurale
2. Les objectifs recherchés de la proportionnalité procédurale
3. Conclusion
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
TABLE DE LA LÉGISLATION CITÉE
TABLE DE LA JURISPRUDENCE CITÉE
INDEX ANALYTIQUE
