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Harcèlement psychologique en milieu de travail : notions et recours

Les dispositions sur le harcèlement psychologique ont eu de grandes répercussions pour les acteurs du droit du travail (gestionnaires, salariés, syndicats). Nous vous présentons en une publication synthèse l’ensemble des règles juridiques applicables et la jurisprudence pertinente qui en découle.

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Éditeur: LexisNexis Canada
Langue De Publication: French
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ISBN/ISSN: 9780433499923
Éditeur: LexisNexis Canada

Détails des produits

En 2019, nous soulignerons le 15e anniversaire de l’entrée en vigueur des dispositions de la Loi sur les normes du travail qui prohibent le harcèlement psychologique. Nous avons cru pertinent de vous offrir cette monographie qui aborde les aspects théoriques et pratiques de cette importante pièce législative. En effet, tous les intervenants du monde du travail, employeurs, gestionnaires, salariés et syndicats sont confrontés à cette réalité et aux conséquences importantes qui peuvent en découler. Il est donc important de bien maîtriser le corpus juridique applicable.

Notre ambition est de vous présenter en un seul document une vue d’ensemble des règles juridiques ainsi que de la jurisprudence marquante en cette matière.

 La présente monographie est tirée de l’ouvrage Relations de travail, volume 2, et reproduit l’information contenue aux paragraphes ¶86-901, ¶86-915, ¶92-051 et ¶92-065 de ce dernier.

 

Auteurs à la une

Jean-Yves Brière

Jean-Yves Brière

Depuis 2015, Me Jean-Yves Brière est arbitre de griefs. Il agit également comme médiateur, et ce, dans les secteurs public, parapublic et privé. Antérieurement, soit de 1978 à 2015, il a été avocat spécialisé en droit admi¬nistratif et en droit du travail. Ses activités professionnelles l’amenaient à plaider régulièrement devant les tribunaux administratifs et les tribunaux de droit commun (Cour supérieure, Cour d’appel et Cour suprême du Canada). Il a régulièrement représenté des organismes publics, telles la Commission des normes du travail et la Commission administrative des régimes de retraite et d’assurances (CARRA).

Parallèlement à sa pratique, Me Brière a enseigné à l’École du Barreau du Québec. Il a été chargé de cours à l’Université de Montréal et il a été respon¬sable du secteur du droit du travail pour le Service de la formation permanente du Barreau du Québec jusqu’en 2007. Il a également été responsable du secteur droit public et administratif à l’École du Barreau du Québec. De 1999 à 2012, il a été professeur pour le Continuing Professionnal Education Institute qui dispensait de la formation pour les tribunaux administratifs au Canada.

Finalement, Me Brière compte à son actif plusieurs ouvrages, dont Relations de travail.

Voir tous les livres par Jean-Yves Brière (2)

Table des matières

PARTIE I – HARCÈLEMENT PSYCHOLOGIQUE
 
 1. Notion de harcèlement psychologique
 1.1 Mise en situation et notion de harcèlement psychologique
 1.2 Le harcèlement psychologique au Québec
 1.3 Formes de harcèlement psychologique
 1.4 Rôles et obligations de l’employeur
 1.5 Politique contre le harcèlement psychologique
 2. Jurisprudence
 
 PARTIE II – RECOURS CONTRE LE HARCÈLEMENT PSYCHOLOGIQUE
 
 1. Généralités
 2. Jurisprudence
 2.1 Conditions d’ouverture du recours
 (A) Autorité de la chose jugée
 (B) Absence de l’application de l’autorité de la chose jugée
 2.2 Preuve et procédure
 (A) Preuve
 (B) Procédure
 2.3 Cas d’application
 2.4 Tableau des mesures de réparation
 
 Index des causes
 

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