Santé et sécurité du travail / accidents du travail et maladies professionnelles

Le droit du travail exige du praticien la rédaction de plusieurs procédures qui découlent du Code du travail, de la Loi instituant le Tribunal administratif du travail ou encore des Règles de preuve et de procédure du Tribunal administratif du travail. Nous avons cru pertinent de vous offrir un ouvrage qui vous aidera dans la rédaction de vos actes de procédure. Nous vous proposons plus de 70 modèles d’actes de procédure qui, espérons-le, faciliteront votre travail.

L’ouvrage brosse un tableau complet des aspects juridiques du cannabis au travail afin d’éclairer les juristes, les professionnels, les employeurs, les salariés et les syndicats sur l’incidence des changements législatifs fédéral et provincial sur le droit du travail.

Le produit d'abonnement Relations de travail expose les principes fondamentaux sur les relations du travail au Québec, et présente de façon pratique des analyses, des formulaires, la législation ainsi que la jurisprudence. Veuillez noter que ce contenu est disponible sur Quicklaw dans la section Droit du travail. Si vous avez des questions, n'hésitez pas à communiquer avec un représentant.

Vous intervenez de près ou de loin en matière de santé et de sécurité des travailleurs? Vous êtes en quête d'informations pour appliquer concrètement les exigences prescrites par le gouvernement? Santé et sécurité au travail représente la référence la plus complète en la matière. Veuillez noter que ce contenu est disponible sur Quicklaw dans la section Droit du travail. Si vous avez des questions, n'hésitez pas à communiquer avec un représentant.

Les dispositions sur le harcèlement psychologique ont eu de grandes répercussions pour les acteurs du droit du travail (gestionnaires, salariés, syndicats). Nous vous présentons en une publication synthèse l’ensemble des règles juridiques applicables et la jurisprudence pertinente qui en découle.

Cet ouvrage couvre les différentes étapes que doivent franchir le travailleur et l’employeur dès la survenance d’une lésion professionnelle jusqu’au retour au travail du travailleur dans le cadre de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles.

Cet ouvrage constitue une analyse en profondeur qui porte essentiellement sur l'interprétation jurisprudentielle des droits et libertés fondamentales de la personne, dans le contexte  bien particulier d'une relation employeur-salarié. Veuillez noter que ce contenu est disponible sur Quicklaw dans la section Droit du travail. Si vous avez des questions, n'hésitez pas à communiquer avec un représentant.

**2e prix Walter Owen 2022 de la Fondation pour la recherche juridique de l'Association du Barreau canadien**
L'ouvrage présente une analyse des dispositions législatives actuelles, dont l’évolution s’est étendue sur une trentaine d’années pour culminer par l’adoption de la Charte canadienne des droits des victimes en vue d’aider les victimes à retrouver leurs droits et leur dignité que ce soit avant, pendant et après le procès.

Plus de 400 questions et réponses, un ouvrage essentiel pour tous les intervenants en santé et sécurité au travail.

Le présent volume est constitué de trois fascicules tirés de l'ouvrage Santé et sécurité du travail, publié dans la collection « Droit du travail » du JurisClasseur Québec. Il traite des différents aspects du financement du régime de la santé et de la sécurité du travail au Québec. On y aborde d’abord les principes généraux, notamment les régimes de tarification, la reconsidération des décisions en matière de financement, le paiement de la cotisation et son recouvrement. Y sont également détaillés les règles de classification des employeurs pour fins de financement et les principes d’imputation des coûts reliés aux lésions professionnelles. Cette deuxième édition fait état des nombreux développements jurisprudentiels survenus en la matière depuis la dernière édition parue en 2012.