Que ce soit pour gagner en autonomie, vous mettre à jour ou approfondir vos connaissances de base dans le vaste domaine de la propriété intellectuelle, ce guide saura vous éclairer. On y aborde d’un point de vue pratique le droit d’auteur, les marques de commerce, les brevets, les dessins industriels, les obtentions végétales, les secrets commerciaux et la concurrence déloyale.

La nouvelle collection Thema est composée d'ouvrages reliés regroupant un ensemble de fascicules tirés d'autres collections du JurisClasseur Québec. Lorsque cela est utile, les textes législatifs et réglementaires pertinents, des formulaires pratiques, des listes de vérification ou d'autres textes similaires viennent compléter les ouvrages de cette collection.

Cet ouvrage cherche à démontrer que le droit n’est pas dépourvu de solutions lorsqu’il est question d’encadrer l’utilisation des nouvelles technologies.

Les questions de marques et de propriété intellectuelle sont vitales pour les entreprises et se retrouvent régulièrement devant les tribunaux. Élaboré à partir d'une thèse de doctorat lui ayant valu la plus haute distinction de l'Université de Montréal, cet ouvrage du professeur Florian Martin-Bariteau dresse un portrait éclairant du droit de marque.

Le présent volume est constitué d'un fascicule tiré de l'ouvrage Propriété intellectuelle, publié dans la collection « Droit des affaires » du JurisClasseur Québec. Il porte sur le recours en contrefaçon de droits d'auteurs et aborde en détails les règles applicables à celui-ci dont les aspects procéduraux, les personnes pouvant être visées par un tel recours, les questions de preuve ainsi que les défenses et réparations possibles.

L'ouvrage Droit de la consommation et de la concurrence constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet. On y traite de façon exhaustive de l'encadrement de la mise sur le marché des produits et des services, des mesures de contrôle des relations contractuelles, des procédés particuliers de vente ou de prestation de services, de la protection du marché concurrentiel ainsi que de la mise en œuvre du droit de la consommation et du droit de la concurrence.

This series is not a commentary but presents the legal position as it is laid by legislation and case law, extensive coverage of the latest case law.

This authoritative work provides a summary of the major changes in licensing law of England and Wales over the past 12-months.

In this edition, practitioners from several jurisdictions discuss the global fashion business and applicable laws. Book #10 in the UIA-LexisNexis Publications Collection.

Formerly known as the Modern Law of Patents, Roughton, Johnson & Cook on Patents is an essential resource for patent lawyers and patent attorneys.