Preuve civile

JurisClasseur Québec - Collection Droit civil - 12 volumes

La nouvelle collection Thema est composée d'ouvrages reliés regroupant un ensemble de fascicules tirés d'autres collections du JurisClasseur Québec. Lorsque cela est utile, les textes législatifs et règlementaires pertinents, des formulaires pratiques, des listes de vérification ou d'autres textes similaires viennent compléter les ouvrages de cette collection.

Cet ouvrage traite de la portée et des limites du devoir de coopération durant l'exécution du contrat. Ce devoir impose au contractant d'agir ou de faciliter l'exécution du contrat, par opposition au devoir de loyauté qui consiste en une abstention ou en un devoir de ne pas nuire à autrui.

Cet ouvrage a été élaboré afin d'aider non seulement les juristes, mais également ceux dont les services sont retenus à titre d'expert, à explorer et mieux comprendre les nouvelles règles établies par le Code de procédure civile relatives au rôle de l'expert et au rapport d'expertise qui tient lieu dorénavant du témoignage de l'expert.

Système judiciaire et droit pénal canadien en bref est un ouvrage académique qui s’adresse principalement à des étudiantes et étudiants de cégeps en Techniques policières et en Techniques d’intervention en délinquance, mais sera d’intérêt pour d’autres cours d’introduction au droit.

La nouvelle collection Thema est composée d'ouvrages reliés regroupant un ensemble de fascicules tires d'autres collections du JurisClasseur Québec.

Maintenant à sa deuxième édition, le Manuel de l'action collective de BCF, Avocats d'affaires permet aux conseillers juridiques et aux practiciens, tant à l'interieur qu'à l'extérieur du Canada, de naviguer dans le système complexe de l'action collective avec plus de confiance et de facilité.

Le LegisPratique – Code de procédure civile annoté a été préparé par des éminents praticiens et praticiennes pour qui la procédure civile n’a plus de secrets. Il a été spécialement conçu à l’intention de leurs confrères et consoeurs qui pratiquent le droit civil. Cet ouvrage est un outil indispensable afin de connaître les plus récents développements en la matière.

Les pièces numériques constituent désormais une réalité quotidienne des tribunaux judiciaires. Il n’y a plus guère de domaines du litige civil qui échappent à ces écrits, témoignages et éléments matériels, qu’ils soient sous la forme de courriels, d’enregistrements, de captures d’écran, de fichiers .doc, .pdf, .xls, etc. Cette réalité qui se présentait déjà il y a cinq ans, alors que nous proposions la première édition de cet ouvrage, s’est accentuée lentement mais sûrement pour à elle seule justifier la mise à jour qui apparaît dans cette seconde version.

Cet ouvrage se veut un aide-mémoire accessible en tout temps pouvant être amené en cour. Offrant un traitement succinct et rigoureux par des auteurs chevronnés des différentes objections, chaque chapitre traite d'une objection particulière en suivant une structure rigoureusement établie. Un tableau des objections à la preuve est également inclus dans cet ouvrage.