Droit des biens

Le présent volume est constitué de deux fascicules tirés de l’ouvrage Biens et publicité des droits, publié dans la collection « Droit civil » du JurisClasseur Québec. Il traite de façon détaillée des règles relatives à la copropriété en indivision et à la copropriété divise. Cette nouvelle édition inclut les plus récentes mises à jour législatives et les derniers développements jurisprudentiels

La collection Notaires a été créée pour répondre aux besoins des notaires du Québec. En tant que conseillers juridiques impartiaux, les notaires doivent s'assurer de détenir l'information la plus juste et à jour pour conseiller tous les signataires d'un acte.

Droit immobilier québécois constitue une source de documentation exhaustive et essentielle sur la législation régissant le droit immobilier du Québec. Veuillez noter que ce contenu est disponible sur Lexis Advance Quicklaw avec le forfait Droit civil. Si vous avez des questions, n'hésitez pas à communiquer avec un représentant.

Une approche pratique pour démystifier la législation entourant les différents régimes. Le droit des régimes de retraite est un domaine qui recoupe une multitude de règles applicables et une réglementation exhaustive.

L'ouvrage Biens et publicité des droits constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet. On y traite notamment des dispositions contenues dans le Livre IV - Des Biens - du Code civil du Québec.

L'ouvrage Sûretés constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet. L'ouvrage aborde tous les aspects fondamentaux du droit des sûretés, notamment les priorités et les droits spéciaux de la couronne, les hypothèques, les sûretés-propriété, la sûreté de la Loi sur les banques et le cautionnement.

L'ouvrage Contrats nommés I constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet. On y traite de façon exhaustive de la vente, du louage et du crédit-bail.

Dans un langage adapté pour les étudiants, la nouvelle édition de Me Hélène Montreuil couvre 28 chapitres des plus pertinents pour les besoins d'un cours d'initiation au droit, d'un cours en droit des affaires et de tout programme qui contient un ou deux cours en droit.

Ontario Real Estate Law Developments is a newsletter that summarizes all recent developments in real estate law in Ontario, including a legislative updates and case summaries.

British Columbia Real Estate Law Developments is a newsletter that summarizes the most recent developments in the practice of real estate law in British Columbia.