Droit de la famille

JurisClasseur Québec - Collection Droit civil - 12 volumes

La collection Notaires a été créée pour répondre aux besoins des notaires du Québec. En tant que conseillers juridiques impartiaux, les notaires doivent s'assurer de détenir l'information la plus juste et à jour pour conseiller tous les signataires d'un acte.

Cet ouvrage de référence porte sur les différentes procédures en matière familiale sous le nouveau Code de procédure civile. Regroupées par thème, les nouvelles règles de procédure sont expliquées et commentées par des avocats expérimentés en la matière. Il s'agit d'un outil complet axé sur la pratique du droit familial. * Couverture souple *

La nouvelle collection Thema est composée d'ouvrages reliés regroupant un ensemble de fascicules tirés d'autres collections du JurisClasseur Québec. Lorsque cela est utile, les textes législatifs et règlementaires pertinents, des formulaires pratiques, des listes de vérification ou d'autres textes similaires viennent compléter les ouvrages de cette collection.

La nouvelle collection Thema est composée d'ouvrages reliés regroupant un ensemble de fascicules tires d'autres collections du JurisClasseur Québec.

Ce livre présente tout ce qu’il y a à connaître à propos du régime de la société d’acquêts et les impacts de son partage. Il s’agit d’un guide pratique conçu pour guider le lecteur étape par étape. Les principes de droit sont appuyés par les dispositions législatives pertinentes, la jurisprudence applicable et des exemples pratiques. Ce livre est un incontournable pour les praticiens en droit de la famille et les étudiants en droit.

Ce guide pratique constitue un aide-mémoire qui a pour objectif de familiariser le praticien et le justiciable avec les nouveaux concepts et les dispositions adoptés par le législateur fédéral qui modifient la Loi sur le divorce.

Lancé en 1985 par le juge Jean-Pierre Senécal, cet ouvrage est le travail de recherche et d’analyse de praticiens chevronnés en droit de la famille qui ont mis à jour une publication considérée, depuis 35 ans, comme la référence en la matière.

Cet ouvrage hautement pratique, truffé d’exemples jurisprudentiels, décrit toutes les règles pertinentes à la fixation de la pension alimentaire pour enfants dans toutes les situations. Il sera d’une utilité certaine pour toutes les praticiennes et tous les praticiens œuvrant en droit de la famille.

Cet ouvrage aborde les critères juridiques permettant de mieux cerner la place de l'enfant devant les tribunaux à la suite de la séparation de ses parents.