Droit corporatif

JurisClasseur Québec - Collection Droit des affaires - 6 volumes

La collection THEMA est composée d'ouvrages reliés regroupant un ensemble de fascicules tirés d'autres collections du JurisClasseur Québec.

La collection Thema est composée d'ouvrages reliés regroupant un ensemble de fascicules tirés d'autres collections du JurisClasseur Québec. Lorsque cela est utile, les textes législatifs et règlementaires pertinents, des formulaires pratiques, des listes de vérification ou d'autres textes similaires viennent compléter les ouvrages de cette collection.

Droit des sociétés par actions se veut la publication la plus exhaustive et actuelle sur le marché québécois. On y retrouve des commentaires de spécialistes, accompagnés des concordances appropriées aux lois applicables et de la jurisprudence.

Cet ouvrage traite de la portée et des limites du devoir de coopération durant l'exécution du contrat. Ce devoir impose au contractant d'agir ou de faciliter l'exécution du contrat, par opposition au devoir de loyauté qui consiste en une abstention ou en un devoir de ne pas nuire à autrui.

Que ce soit pour gagner en autonomie, vous mettre à jour ou approfondir vos connaissances de base dans le vaste domaine de la propriété intellectuelle, ce guide saura vous éclairer. On y aborde d’un point de vue pratique le droit d’auteur, les marques de commerce, les brevets, les dessins industriels, les obtentions végétales, les secrets commerciaux et la concurrence déloyale.

La nouvelle collection Thema est composée d'ouvrages reliés regroupant un ensemble de fascicules tires d'autres collections du JurisClasseur Québec. Lorsque cela est utile, les textes législatifs et règlementaires pertinents, des formulaires pratiques, des listes de vérification ou d'autres textes similaires viennent compléter les ouvrages de cette collection.

L’Accord économique commercial global entre l’Union européenne et le Canada : Perspectives économiques et revue légale est une publication qui tombe à point en offrant aux lecteurs un aperçu facile à comprendre des changements clés introduits par l’AECG.

L'ouvrage Droit bancaire constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet. On y traite de façon exhaustive du régime juridique du droit bancaire, des instruments de paiement et de crédit, des comptes en banques ainsi que des crédits et sûretés bancaires.

Ce guide présente tout ce qu’il y a à connaître à propos des régimes de retraite au Québec. Il se veut être une source d’information simple et pratique sur l’éventail de programmes de retraite et d’avantages sociaux. Ce livre est un incontournable pour les praticiens en droit du travail, en droit familial ou en entreprise ainsi que les comptables, les administrateurs agréés et les étudiants en droit.