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Droit civil
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NouveauPrécommanderRessources naturelles et énergie en droit québécois NouveauDate de sortie June 30, 2023Ressources naturelles et énergie en droit québécois offre une présentation détaillée du droit applicable aux ressources renouvelables, non-renouvelables et énergétiques au Québec. Des experts présentent l’encadrement juridique et le fonctionnement des principaux mécanismes dans des chapitres synthétiques et pédagogiques. Les thèmes portent sur le droit applicable aux forêts, les mines, les hydrocarbures, les droits autochtones, l’efficacité énergétique et l’électricité. Ressources naturelles et énergie en droit québécois constitue un outil de référence pour les praticiens et universitaires recherchant des connaissances dans ces domaines essentiels.Éditeur LexisNexis CanadaLangue De Publication FrenchISBN/ISSN 9780433527374135,00 $
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NouveauPrécommanderLa responsabilité civile judiciaire NouveauDate de sortie May 31, 2023Cet ouvrage pratique traite en détails de la responsabilité civile judiciaire en présentant l’abus de procédure, les questions de proportionnalité et de coopération, les mesures préventives et dissuasives.Éditeur LexisNexis CanadaLangue De Publication FrenchISBN/ISSN 9780433526803140,00 $
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JurisClasseur Québec - Collection Droit civilDate de sortie January 01, 2011JurisClasseur Québec - Collection Droit civil - 12 volumesÉditeur LexisNexis CanadaLangue De Publication FrenchISBN/ISSN 9780433460954En stock2.855,00 $
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Thema – Injonctions, 2e éditionDate de sortie November 30, 2015La nouvelle collection Thema est composée d'ouvrages reliés regroupant un ensemble de fascicules tirés d'autres collections du JurisClasseur Québec. Lorsque cela est utile, les textes législatifs et règlementaires pertinents, des formulaires pratiques, des listes de vérification ou d'autres textes similaires viennent compléter les ouvrages de cette collection.Éditeur LexisNexis CanadaLangue De Publication FrenchISBN/ISSN 9780433487951En stock85,00 $
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Thema – Copropriété, 2e éditionDate de sortie September 30, 2020Le présent volume est constitué de deux fascicules tirés de l’ouvrage Biens et publicité des droits, publié dans la collection « Droit civil » du JurisClasseur Québec. Il traite de façon détaillée des règles relatives à la copropriété en indivision et à la copropriété divise. Cette nouvelle édition inclut les plus récentes mises à jour législatives et les derniers développements jurisprudentielsÉditeur LexisNexis CanadaLangue De Publication FrenchISBN/ISSN 9780433503996En stock80,00 $
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JurisClasseur Québec - Collection NotairesDate de sortie July 31, 2017La collection Notaires a été créée pour répondre aux besoins des notaires du Québec. En tant que conseillers juridiques impartiaux, les notaires doivent s'assurer de détenir l'information la plus juste et à jour pour conseiller tous les signataires d'un acte.Éditeur LexisNexis CanadaLangue De Publication FrenchISBN/ISSN 9780433471219En stock915,00 $
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Thema - Publicité des droitsDate de sortie March 08, 2013La nouvelle collection Thema est composée d'ouvrages reliés regroupant un ensemble de fascicules tirés d'autres collections du JurisClasseur Québec. Lorsque cela est utile, les textes législatifs et réglementaires pertinents, des formulaires pratiques, des listes de vérification ou d'autres textes similaires viennent compléter les ouvrages de cette collection.Éditeur LexisNexis CanadaLangue De Publication FrenchISBN/ISSN 9780433474371En stock90,00 $
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Thema – Assurance de dommagesDate de sortie June 06, 2013La nouvelle collection Thema est composée d'ouvrages reliés regroupant un ensemble de fascicules tirés d'autres collections du JurisClasseur Québec. Lorsque cela est utile, les textes législatifs et réglementaires pertinents, des formulaires pratiques, des listes de vérification ou d'autres textes similaires viennent compléter les ouvrages de cette collection.Éditeur LexisNexis CanadaLangue De Publication FrenchISBN/ISSN 9780433475125En stock45,00 $
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Thema – Hypothèque légaleDate de sortie September 30, 2020Le présent volume est constitué de quatre fascicules tirés de l'ouvrage Sûretés, publié dans la collection « Droit civil » du JurisClasseur Québec. Il traite de l’hypothèque légale sous tous ses aspects.Éditeur LexisNexis CanadaLangue De Publication FrenchISBN/ISSN 9780433503989En stock75,00 $
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Thema – Administration du bien d'autruiDate de sortie July 07, 2013La nouvelle collection Thema est composée d'ouvrages reliés regroupant un ensemble de fascicules tirés d'autres collections du JurisClasseur Québec. Lorsque cela est utile, les textes législatifs et réglementaires pertinents, des formulaires pratiques, des listes de vérification ou d'autres textes similaires viennent compléter les ouvrages de cette collection.Éditeur LexisNexis CanadaLangue De Publication FrenchISBN/ISSN 9780433475132En stock45,00 $