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Thema – Aménagement et urbanisme

La nouvelle collection Thema est composée d'ouvrages reliés regroupant un ensemble de fascicules tirés d'autres collections du JurisClasseur Québec.
Langue De Publication: French
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Publié:
ISBN/ISSN: 9780433483731

Détails des produits

La nouvelle collection Thema est composée d'ouvrages reliés regroupant un ensemble de fascicules tirés d'autres collections du JurisClasseur Québec. Lorsque cela est utile, les textes législatifs et règlementaires pertinents, des formulaires pratiques, des listes de vérification ou d'autres textes similaires viennent compléter les ouvrages de cette collection.

Rédigés par des universitaires de haut niveau, des praticiens chevronnés et de jeunes auteurs au parcours exceptionnel, les ouvrages publiés dans le JurisClasseur Québec visent à répondre au besoin de synthèse des éléments essentiels du droit positif actuel. Leur contenu s'appuie sur la pertinence, la concision et l'actualité de l'information retenue.

Auteurs à la une

Table des matières

Aperçu du contenu

Planification et aménagement
Prof. Guillaume Rousseau
  • Introduction
  • Planification et aménagement


Urbanisme traditionnel
Me Pascalie Tanguay
  • Règlement de zonage
  • Règlement de lotissement
  • Dispositions sur les parcs
  • Règlement de construction
  • Règlement sur les conditions de délivrance de permis de construction


Urbanisme discrétionnaire
Me Marc Laperrière
  • Introduction
  • Dérogations mineures
  • Plans d'implantation et d'intégration architecturale
  • Règlement sur la démolition des immeubles
  • Projet de construction, de modification et d'occupation d'immeubles
  • Plan d'aménagement d'ensemble
  • Usages conditionnels