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JurisClasseur Québec – Droit pénal général

L'ouvrage Droit pénal général constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet. On y traite de façon exhaustive des éléments de l'infraction, des infractions accessoires et des modes de participation à l'infraction, des moyens de défense ainsi que de la détermination de la peine.
Langue De Publication: French
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Publié:
ISBN/ISSN: 9780433473695

Détails des produits

Fruit de la collaboration d'une prestigieuse équipe d'auteurs, universitaires de haut niveau, praticiens chevronnés et jeunes auteurs au parcours exceptionnel, l'ouvrage Droit pénal général constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet.

On y traite de façon exhaustive des éléments de l'infraction, des infractions accessoires et des modes de participation à l'infraction, des moyens de défense ainsi que de la détermination de la peine.

L'ouvrage Droit pénal général est le premier de la collection Droit pénal du JurisClasseur Québec. Cette collection est dirigée par les professeurs Marie-Pierre Robert et Simon Roy.

  • 175 $ par volume, avec engagement à s'abonner à tous les volumes de l'encyclopédie (26 volumes)
  • 204,50 $ par volume, avec engagement à s'abonner à tous les volumes de la Collection Droit pénal (2 volumes)
  • 252 $ par volume si acheté séparément

Volumes et mises à jour facturés au moment de la publication
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L'encyclopédie JurisClasseur Québec
Collection Droit pénal

Auteurs à la une

Table des matières

PARTIE I – INTRODUCTION GÉNÉRALE 

Fascicule 1
Introduction au droit pénal général
Jean Turgeon

PARTIE II – ÉLÉMENTS DE L’INFRACTION

Fascicule 2
Élément matériel de l’infraction : actus reus
Amissi Melchiade Manirabona

Fascicule 3
Élément mental de l’infraction : mens rea subjective
Marie-Pierre Robert

Fascicule 4
Élément mental de l’infraction : mens rea objective
Marie-­Eve Sylvestre et Manon Lapointe

Fascicule 5
Classification des infractions
Rachel Grondin

Fascicule 6
Liens entre l’actus reus et la mens rea, concomitance et déduction fondée sur le bon sens
Thierry Nadon

PARTIE III – INFRACTIONS ACCESSOIRES ET MODES DE PARTICIPATION À L’INFRACTION

Fascicule 7
Infractions accessoires
Pierre Rainville (à venir)

Fascicule 8
Modes de participation à l’infraction visant la personne physique
Pierre Rainville

Fascicule 9
Responsabilité de l’organisation
Jennifer A. Quaid

PARTIE IV – MOYENS DE DÉFENSE

Fascicule 10
Considérations préliminaires
Pierre Rainville (à venir)

Fascicule 11
Troubles mentaux
Alexandre Boucher

Fascicule 12
Automatisme
Lida Sara Nouraie et Nicholas St-Jacques

Fascicule 13
Intoxication
Simon Roy

Fascicule 14
Erreur
Ariane Gagnon-Rocque

Fascicule 15
Légitime défense, obéissance à la loi et correction des enfants
Christine Santerre

Fascicule 16
Nécessité, contrainte et impossibilité
Fannie Lafontaine

Fascicule 17
Provocation
Geneviève Beausoleil-Allard

Fascicule 18
Provocation policière
Dominique Bernier

Fascicule 19
Autres moyens de défense
Julie Vincent

PARTIE V – DÉTERMINATION DE LA PEINE

Fascicule 20
Principes
Julie Desrosiers et Hugues Parent

Fascicule 21
Éventail des peines
Alexandre Stylios

Fascicule 22
Ordonnances particulières visant la personne
Khalid M’Seffar

Fascicule 23
Preuve et procédure
Alexandre Stylios