Real Property

No other authority covers real property law and practice related to title and off-title investigation, conveyancing, land registration systems, and title insurance; explains and illustrates step-by-step how to complete searches and registrations electronically; and analyzes relevant legislation and case law – all in one volume.

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La collection Thema est composée d'ouvrages reliés regroupant un ensemble de fascicules tirés d'autres collections du JurisClasseur Québec. Lorsque cela est utile, les textes législatifs et règlementaires pertinents, des formulaires pratiques, des listes de vérification ou d'autres textes similaires viennent compléter les ouvrages de cette collection.

La collection Notaires a été créée pour répondre aux besoins des notaires du Québec. En tant que conseillers juridiques impartiaux, les notaires doivent s'assurer de détenir l'information la plus juste et à jour pour conseiller tous les signataires d'un acte.

Droit immobilier québécois constitue une source de documentation exhaustive et essentielle sur la législation régissant le droit immobilier du Québec. Veuillez noter que ce contenu est disponible sur Quicklaw dans la section Droit des affaires. Si vous avez des questions, n'hésitez pas à communiquer avec un représentant.

Étayé par une jurisprudence abondante, appuyé par des tableaux synthétiques et illustré par de nombreux exemples et cas pratiques, cet ouvrage vous guide, étape par étape, dans le partage de la société d'acquêts. De plus, il contient un formulaire qui permet de procéder au partage des acquêts et que vous pourrez utiliser et adapter selon vos besoins.

L'ouvrage Biens et publicité des droits constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet. On y traite notamment des dispositions contenues dans le Livre IV - Des Biens - du Code civil du Québec.

Une approche pratique pour démystifier la législation entourant les différents régimes. Le droit des régimes de retraite est un domaine qui recoupe une multitude de règles applicables et une réglementation exhaustive.

Au moment où s'intensifient les débats dans la société civile sur les coûts et la pérennité des régimes de retraite et des régimes gouvernementaux de prestations, ce guide présente sommairement ce qu'il faut savoir sur les régimes offerts par l'État et sur ceux offerts par les employeurs, connaissance indispensable pour mieux comprendre leur nécessaire coordination.

L'ouvrage Sûretés constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet. L'ouvrage aborde tous les aspects fondamentaux du droit des sûretés, notamment les priorités et les droits spéciaux de la couronne, les hypothèques, les sûretés-propriété, la sûreté de la Loi sur les banques et le cautionnement.